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Total doit-il payer beaucoup d’impôt ?

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Dans une interview publiée par le journal “Le Parisien” le 4 mars 2014, le président Hollande déclare : « Total, qui est la plus grande entreprise française, devrait à ce titre être le plus gros contribuable français ». Un lecteur du quotidien lui demanda si le fait que le groupe ne paie pas d’impôts (sur les sociétés) en France ne le choquait pas. « Si, bien sûr, cela s’appelle de l’optimisation fiscale », lui répondit François Hollande. D’autres responsables politiques, comme Florian Philippot, vice-président du FN, ont dénoncé le fait que le groupe s’était organisé pour ne pas payer « un centime d’impôts en France », ce qui "choque". Vrai ou pas ?

Total et la fiscalité

Comme tous les groupes internationaux, TOTAL SA détient des filiales établies dans tous les pays où il opère. Cette société enregistrée en France publie des comptes consolidés qui englobent les 903 sociétés sur lesquelles elle exerce une forme de contrôle.

L’impôt sur les sociétés (IS) est territorial par nature, ce qui signifie qu’il est imposé par chaque État sur les bénéfices engendrés sur son territoire. Ainsi, chacune de ces 903 filiales consolidées est imposée dans le pays où elle exerce son activité, qui est normalement son pays d’incorporation.

Globalement, l’impôt consolidé du groupe TOTAL (14,8 milliards de dollars en 2013) est proportionné à son profit brut consolidé sur la même période (26,3 milliards de dollars).

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